Machine à calculer (février 1932). Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions.
© Fonds historique / CNRS Images
Les tarifs s'appliquent uniquement pour les cessions de droits des films.
Les cessions de droits de reproduction et de diffusion des photographies sont réservées au cadre de la valorisation. Toutefois dans le cadre des cessions pour les diffusions audiovisuelles et cinématographiques, il est possible d'acquérir des photos aux tarifs ci-dessous. Les photographies ne pourront être vendues que dans ce cas précis.
Toutes les cessions d'images sont à titre non exclusif et les droits ne sont jamais cédés pour une durée illimitée.
Tous les tarifs mentionnés sont HT. Le taux de TVA est différent pour les droits de cession (10%) et pour les frais techniques (20%).
Les films pour lesquels le CNRS est coproducteur minoritaire sont exclus de toutes cessions. Dans ce cas, il faudra contacter le producteur délégué.
Ventes de photographies
Les cessions de droits de reproduction et de diffusion des photographies sont réservées au cadre de la valorisation du CNRS et des laboratoires CNRS. Ces cessions sont gratuites et sont accordées après étude de votre commande par CNRS Images.
Toutefois dans le cadre des cessions pour les diffusions audiovisuelles et cinématographiques, il est possible d'acquérir des photos aux tarifs ci-dessous. Les photographies ne pourront être vendues que dans ce cas précis.
Voir notre grille ci-dessous.
Cessions d’extraits de film
Le calcul des tarifs se fait par combinaison des différentes variables propres à chaque support de diffusion.
Les extraits cédés le sont à titre non exclusif par tranche de 30 secondes indivisible et cumulable par source.
La liste des tarifs indiqués n’est pas exhaustive. Un devis sera envoyé pour chaque demande.
Remise : 10% sur le montant total des droits à partir de 10 minutes cumulées
À chaque cession s’ajoutent des frais techniques et de mise à disposition (TVA 20%)
- 50€ HT de 1 à 2 extraits
- Forfait 150€ HT à partir de 3 extraits
Voir nos grilles ci-dessous.
Droits de représentation de films entiers
Mise à disposition et frais techniques (TVA 20%) : 20€ HT par fichier numérique de film.
Voir nos grilles ci-dessous.
Prestation de recherche documentaire
Forfait de recherche par notre équipe de documentalistes :
- 300 €HT la demi-journée
- 500 €HT la journée