Machine à calculer (février 1932). Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions.
© Fonds historique / CNRS Images
Toutes les cessions d'images sont à titre non exclusif et les droits ne sont jamais cédés pour une durée illimitée.
Tous les tarifs mentionnés sont HT. Le taux de TVA est différent pour les droits de cession (10%) et pour les frais techniques (20%).
Les films pour lesquels le CNRS est coproducteur minoritaire sont exclus de toutes cessions. Dans ce cas, il faudra contacter le producteur délégué.
Le calcul des tarifs se fait par combinaison des différentes variables propres à chaque support de diffusion.
Les extraits cédés le sont à titre non exclusifs par tranche de 30 secondes indivisible et cumulable par source.
La liste des tarifs indiqués n’est pas exhaustive. Un devis sera envoyé pour chaque demande.
Remise : 10% sur le montant total des droits à partir de 10 minutes cumulées
À chaque cession s’ajoutent des frais techniques et de mise à disposition (TVA 20%)
- 50€ HT de 1 à 2 extraits
- Forfait 150€ HT à partir de 3 extraits
Consultez nos grilles.
Mise à disposition et frais technique (TVA 20%) : 20€ HT par fichier numérique de film
Consultez nos grilles
Les cessions de droits de reproduction et de diffusion des photographies sont réservées au cadre de la valorisation.
Toutefois dans le cadre des cessions pour les diffusions audiovisuelles et cinématographiques, il est possible d'acquérir des photos aux tarifs ci-dessous. Les photographies ne pourront être vendues que dans ce cas précis.
Forfait de recherche par notre équipe de documentalistes :
- 300 €HT la demi-journée
- 500 €HT la journée